Directeur de la publication :
Jérémie Le Gall

Dénomination :
Green France
C/O luzzato rue Joseph Chaley 39
1700 Fribourg
Suisse

Numéro Siret :
851 459 636 0011

Hébergeur :
NUXIT

développement :
www.le-digital.com

Loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés :
- Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues, demander leur modification ou leur suppression.

Ce droit d’accès peut s’exercer selon les modalités suivantes :
– En adressant un courrier électronique par l’intermédiaire du formulaire de contact du site en indiquant les champs et/ou informations dont la modification est souhaitée.

Recueil d’informations à caractère nominatif :
- En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, les données à caractère nominatif recueillies auprès des internautes par l’intermédiaire d’un formulaire ou autre ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tierces personnes physiques ou morales.

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- L’utilisateur s’engage à utiliser les services proposés sur le Site, de façon loyale et honnête, et conformément à leur destination.
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- Ainsi, toute utilisation ou exploitation faite en violation des présentes conditions est constitutive d’une atteinte aux droits du Directeur de la publication, réprimée en application des conventions internationales et des règles relatives au droit d’auteur visées au présent paragraphe.
- Par ailleurs, le Directeur de la publication en qualité de producteur des Bases de données interdit l’extraction et la réutilisation de la totalité ou d’une partie quelle qu’elle soit, du contenu de celles-ci.
- Le Directeur de la publication met en œuvre tous les moyens nécessaires afin d’empêcher le vol, l’exploitation préjudiciable ou la destruction des Bases de données du Site. Cependant, le Directeur de la publication ne peut garantir les utilisateurs contre ces infractions dans l’hypothèse où elles seraient causées par un manquement de l’Hébergeur à ses obligations.

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